Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tomate o coeur
Monsieur JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN

Numéro de dépôt :
4416619
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2028
Tomate o coeur de JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN

Présentation de la marque Tomate o coeur

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par monsieur JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tomate o coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est monsieur JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN domicilié(e) 135 CHEMIN MALLARODE - 64400 - OLORON STE MARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN domicilié(e) 135 CHEMIN MALLARODE - 64400 - OLORON STE MARIE - France.

La marque Tomate o coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomate o coeur arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.

JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN a également déposé les autres marques suivantes : ARTGRICULTEUR


Monsieur JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN - 135 CHEMIN MALLARODE - 64400 - OLORON STE MARIE - France


Monsieur JEAN-EMMANUEL CONSTANTIN - 135 CHEMIN MALLARODE - 64400 - OLORON STE MARIE - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Légumes conservés ; légumes cuits ;

Sauces (condiments) ;

Légumes frais ;

Jus de fruits ;

Services de restauration (alimentation).